jeudi 6 décembre 2012

Règlement intérieur de l'association MONTLUSCRAP

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION MONTLUSCRAP
ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE CONSTITUTIVE DU 08/11/2012

ARTICLE I - COMPOSITION DU BUREAU

Conformément à l'article XI des Statuts de l'association, le Bureau est composé de trois membres élus pour deux ans répartis comme suit :
- une présidente
- une trésorière
- une secrétaire

ARTICLE II - COTISATIONS

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale sur proposition du Bureau.

Pour l'année 2013 (de février à fin Août), les membres adhérents doivent s'acquitter d'une somme de 10€ pour les personnes majeures et 5€ pour les personnes mineures.
Pour l'année 2013-2014 (de septembre à septembre), l'adhésion annuelle sera de 20€ par personne majeure et 10€ par personne mineure.
Toute personne âgée de moins de 16 ans devra venir accompagnée par un adulte à l'atelier spécifique (à raison d'une fois par trimestre).
En cas d'adhésion en cours d'année, la cotisation sera calculée selon la formule (25/12) x nombre de mois restants dans l'année pour les adultes, (10/12) x nombre de mois restants dans l'année pour les mineurs.
La cotisation doit être versée au moment de l'inscription.

Toute personne désirant participer aux séances de l'association sans y adhérer devra s'acquitter d'une participation de 5€ par séance et de la "cotisation atelier" le cas échéant.

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’ année en cas de démission, d’ exclusion, ou de décès d’ un membre.

ARTICLE III - ADMISSION DE NOUVEAUX MEMBRES

Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’ adhésion, signer les statuts et le présent règlement, et s'acquitter de la cotisation annuelle. Pour les mineurs de moins de 18 ans, ces conditions doivent être acceptées par le représentant légal.
La demande d'adhésion doit être acceptée par le Bureau. A défaut de réponse dans les quinze jours suivants la réception du bulletin d’ adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.

ARTICLE IV - EXCLUSION D'UN MEMBRE

Les cas de matériel détérioré volontairement, vol, comportement dangereux, propos désobligeants envers les autres membres, comportement non conforme avec l’éthique de l’ association et non respect des statuts et du règlement intérieur, peuvent déclencher une procédure d’ exclusion. Le bureau se réunira afin de statuer sur l’exclusion définitive ou partielle de cet(te) adhérent(e) de l’association.

ARTICLE V - LES DIFFERENTS TYPES DE SEANCES

# Les séances "SCRAP libre": chacun fait ce qu'il veut et apporte son matériel.

# Les séances "thématiques" : ces rencontres permettent aux adhérents de travailler autour d'un thème commun ("combo" de couleurs, scraplift, fête particulière etc). Ces séances ne font pas l'objet d'une animation, elles permettent juste de partager ses idées autour d'un thème. Ce type de séance reste libre et les adhérents peuvent toutefois choisir de ne pas suivre le thème.
Chaque adhérent peut proposer un thème de rencontre. Les adhérents apportent leur matériel (photos et consommables).

# Les "ateliers" : ils sont animés par un bénévole qui propose un thème (modèle de page, mini album, technique particulière , etc ...). Les adhérents souhaitant y assister devront s'acquitter d'une participation ponctuelle supplémentaire, fixée en fonction du matériel nécessaire.
Le règlement se fera à l'avance, lors de l'inscription à l'atelier.
Si un adhérent ayant versé la participation ne peut finalement pas assister à l'atelier, l'association lui remettra son "kit" de consommables accompagné d'une fiche explicative s'il y a lieu.

ARTICLE VI - UTILISATION DU MATERIEL

Du matériel appartenant à l’association sera mis à disposition des membres tout au long de l’année lors des séances de scrap, mais aussi pendant les ateliers.
En cas de dégradation dudit matériel, par un membre ou un participant extérieur, il lui sera réclamé une indemnité correspondant au prix de remplacement du matériel ou à l’achat de matériel équivalent.

ARTICLE VII - CONTACT

L'association MONTLUSCRAP dispose d'une adresse de messagerie internet montluscrap@hotmail.fr et d'un blog http://montluscrap.blogspot.fr .
Ces outils permettent de maintenir un lien entre les membres du Bureau, les animatrices et les membres adhérents.
Vous trouverez sur le blog les informations concernant l'association, le planning des séances et les thèmes à venir.
Si vous le souhaitez, nous pourrons également y publier vos réalisations.
Les échanges de courrier doivent se faire, autant que possible, par le biais de la boite mail.

Le règlement intérieur est établi par les membres du Bureau lors de l'assemblée constitutive du 08/11/2012.

Les membres du Bureau de l'association MONTLUSCRAP.

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